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Marques déposées par l'association loi 1901 AVICOLE DU GERS
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LE PETIT CHAPON ROUX
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LE PETIT CHAPON ROUX
ASSOCIATION AVICOLE DU GERS

Numéro de dépôt :
3100947
Date de dépôt :
04/05/2001
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
04/05/2011

Présentation de la marque LE PETIT CHAPON ROUX

Déposée le 4 mai 2001 par l'association loi 1901 AVICOLE DU GERS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LE PETIT CHAPON ROUX » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2001-25 du 22 juin 2001.

Le déposant est l'association loi 1901 AVICOLE DU GERS domicilié(e) Association régie selon la Loi de 1901, Route d'Auch, 32300 MIRANDE - France et immatriculée sous le numéro RCS 326 274 586 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BAUDIN, CHRETIEN, SCHIHIN - France.

La marque LE PETIT CHAPON ROUX a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3100947.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LE PETIT CHAPON ROUX est expirée depuis le 4 mai 2011.

AVICOLE DU GERS a également déposé les autres marques suivantes : "LE GERSOIS" , SEMAINE du BONHEUR , BRAISE d'OR , LE GRIS DU GERS , AVIGERS , AVIGERS , LE PRINCE DU GERS , Le DUC du GERS , AVIGERS , HEU...REUX !


ASSOCIATION AVICOLE DU GERS - Association régie selon la Loi de 1901, Route d'Auch, 32300 MIRANDE - France - SIREN 326274586


BAUDIN, CHRETIEN, SCHIHIN - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2001-43

Publication - Publication le 22 juin 2001 au BOPI 2001-25

Volaille (viande), parties de volaille.